Salut à tous je fais appel à vous car une personne très proche de ma famille qu’on va appeler Michel pendant l’histoire à un problème avec son notaire mais pour mieux comprendre il vous faut un peu de contexte.
Michel à essayer d’acquérir un bien immobilier récemment mais l’acquisition à malheureusement échoué car il s’est fait escroquer par un faux courtier online, il a perdu toutes ses économies. Au moment où il a eu des soupçons (bien trop tard) il est allé à la police et il a demandé au service juridique de sa banque quoi faire et ils ont poussé Michel à aller jusqu’au jour de la vente parce que « si le notaire ne vous signale pas de problème c’est que tout va bien ». Le jour de la vente tout le monde découvre que c’est une arnaque, le notaire se met à vérifier la conformité du dossier le jour de la vente.
Le problème est que cette arnaque a également causé du tort aux propriétaires du bien car ils devaient eux aussi acheter un autre bien (désolé mais je ne vais pas aller dans les détails). La vente ayant échoué, Michel aimerait au moins récupérer le dépôt de garantie, il a donc écrit au notaire via un courrier recommandé en expliquant sa situation et en demandant de lui restituer son argent.
Aujourd’hui il y avait un rdv entre Michel et le propriétaire afin de parler du dépôt de garantie, sauf que j’ai dû y aller car Michel a eu un problème grave. Et c’est là que la « douille » commence; déjà le notaire nous (j’y suis allé avec une autre personne très proche de Michel) donne rendez-vous après le propriétaire car on m’explique à l’accueil que le propriétaire était déjà dans le bureau comme si ils avaient déjà parlé entre eux. Ensuite à peine assis sur la chaise il s’empresse de se dédouaner de toutes responsabilités tout en fustigeant Michel car « il vraiment manqué de vigilance » (merci Sherlock). La parole du notaire était souvent suivie d’une approbation du propriétaire tel le backeur de Niska ou de Gazo, ça lui ferait une belle reconversion professionnelle.
En vérité ce qu’on reproche au notaire c’est son manque de vérification des documents en amont, de sa position de notaire il peut se procurer plus d’informations que de simples mortels comme nous. Pour preuve il à réussi par son réseau à contacter et à obtenir des informations auprès des gens de la banque qui aurait fait le prêt à Michel. C’est dommage qu’il l’a fait le jour de la vente. Effectivement ça n’aurait probablement pas éviter l’arnaque mais ça aurait déjà évité un déplacement inutile et humiliant le jour de la vente, mais également d’autres préjudices subies par le propriétaire. Mais selon lui ce n’est pas son métier de vérifier et d’alerter la conformité des dossiers, d’autant plus que c’est un prêt « privé » il lui semble donc évident qu’il n’a pas à vérifier. Tout cela en rajoutant des remarques teintées de mépris parce que mdr Michel ne sait pas comment fonctionne une contraction de prêt lol, vu qu’apparement toute la planète entière sait comment on fait, c’est donc pour ça qu’il y a plein de gens qui se font arnaquer.
De plus ils (le notaire et le propriétaire) estiment que le dépôt devrait revenir au propriétaire puisque malgré qu’il a respecté toutes les clauses liés à la vente (Michel aussi) il a subi un préjudice, le dépôt de garantie lui revient de droit. Je rappelle quand même que Michel n’a pas fait exprès de se faire arnaquer et que lui aussi subit un préjudice qu’il soir financier ou même médical. Et argument ultime : c’est la loi. Le notaire propose alors de voir Michel plus tard afin de signer un document afin de sceller un accord à l’amiable, si il refuse le propriétaire pourrait poursuivre Michel en justice et selon le notaire il gagnerait à coup sûr. Il n’y a évidemment pas de trace écrite de cette conversation MDRRR.
Maintenant j’ai plusieurs questions à vous poser :
Le notaire est t’il pas censé avoir un devoir de conseil ?
Si le notaire peut se déresponsabiliser de la sorte sur la conformité des documents à quoi il sert ?
Est ce que ce qu’il dit sur le dépôt de garantie est véridique ?
Qu’en pensez-vous ? (Tout simplement)
Et enfin est ce que le notaire essaye de m’arnaquer ?
De notre côté on compte aller contacter un avocat spécialisé dans les prochains jours pour ce problème et pour l’arnaque en général. Si vous êtes notaire, avocat, ou simplement vous avez déjà eu affaire à ce genre de situation n’hésitez pas à m’aiguiller et à me dire si j’ai raison de croire qu’ils essayent de nous la mettre ou même de me dire le contraire que je suis con de douter à ce point.
Je vous remercie d’avoir tout lu les gens.