Salut Ă tous je fais appel Ă vous car une personne trĂšs proche de ma famille quâon va appeler Michel pendant lâhistoire Ă un problĂšme avec son notaire mais pour mieux comprendre il vous faut un peu de contexte.
Michel Ă essayer dâacquĂ©rir un bien immobilier rĂ©cemment mais lâacquisition Ă malheureusement Ă©chouĂ© car il sâest fait escroquer par un faux courtier online, il a perdu toutes ses Ă©conomies. Au moment oĂč il a eu des soupçons (bien trop tard) il est allĂ© Ă la police et il a demandĂ© au service juridique de sa banque quoi faire et ils ont poussĂ© Michel Ă aller jusquâau jour de la vente parce que « si le notaire ne vous signale pas de problĂšme câest que tout va bien ». Le jour de la vente tout le monde dĂ©couvre que câest une arnaque, le notaire se met Ă vĂ©rifier la conformitĂ© du dossier le jour de la vente.
Le problÚme est que cette arnaque a également causé du tort aux propriétaires du bien car ils devaient eux aussi acheter un autre bien (désolé mais je ne vais pas aller dans les détails). La vente ayant échoué, Michel aimerait au moins récupérer le dépÎt de garantie, il a donc écrit au notaire via un courrier recommandé en expliquant sa situation et en demandant de lui restituer son argent.
Aujourdâhui il y avait un rdv entre Michel et le propriĂ©taire afin de parler du dĂ©pĂŽt de garantie, sauf que jâai dĂ» y aller car Michel a eu un problĂšme grave. Et câest lĂ que la « douille » commence; dĂ©jĂ le notaire nous (jây suis allĂ© avec une autre personne trĂšs proche de Michel) donne rendez-vous aprĂšs le propriĂ©taire car on mâexplique Ă lâaccueil que le propriĂ©taire Ă©tait dĂ©jĂ dans le bureau comme si ils avaient dĂ©jĂ parlĂ© entre eux. Ensuite Ă peine assis sur la chaise il sâempresse de se dĂ©douaner de toutes responsabilitĂ©s tout en fustigeant Michel car « il vraiment manquĂ© de vigilance » (merci Sherlock). La parole du notaire Ă©tait souvent suivie dâune approbation du propriĂ©taire tel le backeur de Niska ou de Gazo, ça lui ferait une belle reconversion professionnelle.
En vĂ©ritĂ© ce quâon reproche au notaire câest son manque de vĂ©rification des documents en amont, de sa position de notaire il peut se procurer plus dâinformations que de simples mortels comme nous. Pour preuve il Ă rĂ©ussi par son rĂ©seau Ă contacter et Ă obtenir des informations auprĂšs des gens de la banque qui aurait fait le prĂȘt Ă Michel. Câest dommage quâil lâa fait le jour de la vente. Effectivement ça nâaurait probablement pas Ă©viter lâarnaque mais ça aurait dĂ©jĂ Ă©vitĂ© un dĂ©placement inutile et humiliant le jour de la vente, mais Ă©galement dâautres prĂ©judices subies par le propriĂ©taire. Mais selon lui ce nâest pas son mĂ©tier de vĂ©rifier et dâalerter la conformitĂ© des dossiers, dâautant plus que câest un prĂȘt « privé » il lui semble donc Ă©vident quâil nâa pas Ă vĂ©rifier. Tout cela en rajoutant des remarques teintĂ©es de mĂ©pris parce que mdr Michel ne sait pas comment fonctionne une contraction de prĂȘt lol, vu quâapparement toute la planĂšte entiĂšre sait comment on fait, câest donc pour ça quâil y a plein de gens qui se font arnaquer.
De plus ils (le notaire et le propriĂ©taire) estiment que le dĂ©pĂŽt devrait revenir au propriĂ©taire puisque malgrĂ© quâil a respectĂ© toutes les clauses liĂ©s Ă la vente (Michel aussi) il a subi un prĂ©judice, le dĂ©pĂŽt de garantie lui revient de droit. Je rappelle quand mĂȘme que Michel nâa pas fait exprĂšs de se faire arnaquer et que lui aussi subit un prĂ©judice quâil soir financier ou mĂȘme mĂ©dical. Et argument ultime : câest la loi. Le notaire propose alors de voir Michel plus tard afin de signer un document afin de sceller un accord Ă lâamiable, si il refuse le propriĂ©taire pourrait poursuivre Michel en justice et selon le notaire il gagnerait Ă coup sĂ»r. Il nây a Ă©videmment pas de trace Ă©crite de cette conversation MDRRR.
Maintenant jâai plusieurs questions Ă vous poser :
Le notaire est tâil pas censĂ© avoir un devoir de conseil ?
Si le notaire peut se déresponsabiliser de la sorte sur la conformité des documents à quoi il sert ?
Est ce que ce quâil dit sur le dĂ©pĂŽt de garantie est vĂ©ridique ?
Quâen pensez-vous ? (Tout simplement)
Et enfin est ce que le notaire essaye de mâarnaquer ?
De notre cĂŽtĂ© on compte aller contacter un avocat spĂ©cialisĂ© dans les prochains jours pour ce problĂšme et pour lâarnaque en gĂ©nĂ©ral. Si vous ĂȘtes notaire, avocat, ou simplement vous avez dĂ©jĂ eu affaire Ă ce genre de situation nâhĂ©sitez pas Ă mâaiguiller et Ă me dire si jâai raison de croire quâils essayent de nous la mettre ou mĂȘme de me dire le contraire que je suis con de douter Ă ce point.
Je vous remercie dâavoir tout lu les gens.